Séminaire | La biodiversité nous appartient! Propriété, semences et communs

Le 23 mai dernier, j'ai eu la chance de présenter une communication pour le séminaire intitulé "La biodiversité nous appartient! Propriété, semences et communs" co-organisé par le Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG) de l’Université de Sherbrooke, l’Université Grenoble Alpes, l’Institut universitaire de France et l’Institut EDS de l’Université Laval. J’ai eu le grand plaisir d’intervenir aux côtés du professeur Fabien Girard,  professeur à l'Université Grenoble Alpes et membre junior de l’Institut université de France, avec qui je partage une réelle complicité de travail, nourrie par des intérêts de recherche communs.

Ma communication était intitulée "Les normes coutumières à l’épreuve de la propriété intellectuelle : une coexistence fragile au cœur de la gouvernance de l’agrobiodiversité".

J'explorais les tensions entre la propriété intellectuelle et les normes coutumières dans la gestion de l’agrobiodiversité, et plus particulièrement dans la gestion des semences en Afrique de l’Ouest. En prenant l'exemple de la variété de maïs komsaya au Burkina Faso, je soutenais que le système sui generis de l'obtention végétale, combinée à la régulation de la commercialisation des semences certifiées, contribuent à modifier les rapports de pouvoir dans les communautés autochtones et locales. Une brève présentation des normes coutumières relatives à la circulation des semences a par ailleurs permis d’illustrer les pressions qu’exercent l’État et le marché des semences certifiées sur l’ordre juridique local.

La présentation a conclu sur  des recommandations visant à reconnaître les droits des agriculteurs, promouvoir les banques communautaires de semences et favoriser une gouvernance inclusive de l’agrobiodiversité.

Le professeur Fabien Girard a pour sa part présenté une communication intitulée "Ludi Cereris : le retour des communs en semences". Cette communication discutait de la polarité entre la marchandisation (« commodification ») et la démarchandisation (« decommodification ») des semences, en mettant en évidence les réactions et les résistances à la progression des relations de marché. Le professeur Girard a discuté des propositions préconisant une decommodification radicale des semences, une perspective s'inscrivant dans le prolongement des recherches en éthique et en économie sur les marchés dits « nuisibles » (« noxious markets ») et surtout des travaux sur les « communs ». Les licences « open source » dans le domaine semencier et les initiatives autour des réseaux d’échange de semences (Réseau semences paysannes (RSP) en France, Red de Semillas: Resembrando e Intercambiando en Espagne) ont été l’occasion de discuter les sens possibles de la « démarchandisation » et du « commoning » en matière semencière. 

Je tiens à remercier chaleureusement le professeur Pierre-François Mercure pour la qualité de son introduction, ainsi que la professeure Marie-Claude Desjardins pour sa modération attentive et enthousiaste. Un immense merci également aux membres du comité étudiant du Centre de recherche sur la régulation et le droit de la gouvernance (CrRDG) de l’Université de Sherbrooke – en particulier Coralie Beaumont, Lauren Cavallier et Alexandra Bouchard – pour leur soutien à l’organisation et la gestion de la modération en ligne.

Le séminaire a réuni 28 personnes en ligne et 15 participantes et participants en présence, ce qui témoigne d’un réel intérêt pour ces enjeux à l’interface entre droit, biodiversité et communs.

Les enregistrements des communications seront mis en ligne très prochainement.

En attendant, voici quelques photos de l'évènement :